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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEQ
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QUALITEK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITEK
ATEQ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1388285
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2027

Présentation de la marque QUALITEK

Déposée le 9 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEQ domicilié(e) 15 rue des Dames - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 327 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque QUALITEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUALITEK arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

ATEQ a également déposé les autres marques suivantes : ATEQ , TRANSTEQ , QUALITEQ , ATEQ , CETA Contrôle Industriel " la mesure de fuite à la portée de tous "


ATEQ, Société par actions simplifiée - 15 rue des Dames - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 304327133


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2081797 - Publication au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330547 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 23 juillet 2007 - Gage constitué n°457516 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 1 octobre 2012 - Gage radié n°585321 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 1 octobre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°585320 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628160 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-19

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours.